MENTIONS LÉGALES
I/ Mentions légales site internet
II/ Conditions générales de vente
III/ Politique de confidentialité
I/ MENTIONS LÉGALES SITE INTERNET
1/ Création et hébergement du site
Le site internet « Noor la source en soi » ou « nour la source en soi » est hébergé par la société 1&1 • Mise en page et expertise technique : Se crée terre merveilleuse • Le site internet NOOR LA SOURCE EN SOI ou « nour la source en soi » reste la propriété exclusive de Kamsa Temagoult. Toute copie complète ou partielle des photos ou des textes en est interdite.
2/ Copyright
Copyright international déposé auprès d’une autorité de certification en juillet 2017. Validité illimitée. Tous les éléments constituant ce site sont la propriété exclusive de Kamsa Temagoult. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de sa propriétaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection constituera une contrefaçon, et fera l’objet de poursuites. Sont exclus du copyright, les liens vers d’autres sites internet ou vers des vidéos en ligne.
3/ Contact
Vous pouvez contacter la propriétaire du site à l’adresse mail suivante : contact@nour-la-source-en-soi.com
II/ CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1/ les CGV s’appliquent au site internet Noor la Source en Soi
2/ Adresse du site web : noor-la-source-en-soi.com , détenu par l’entreprise n° siren 837717990 , contact par mail à : contact@nour-la-source-en-soi.com
3/ Noor la Source en soi propose des prestations de service d’accompagnement spirituel ainsi que la vente de Cristaux dans le cadre d’accompagnement spirituel. Noor propose aussi des ateliers et stage d’accompagnement spirituel. L’accompagnement spirituel peut aussi être appelé guérison énergétique (sans aucun lien avec le champs médical).
4/ Le travail spirituel que propose Noor n’intervient en aucun cas dans le champs médical. Pour ces questions, c’est votre médecin qu’il faut voir.
5/ Les services proposés par Noor s’adressent aux personnes majeures et non assujetties à une mesure de protection juridique. Ces services ne s’adressent pas à des professionnels.
6/ Le client déclare disposer de la capacité juridique pour acheter les services et prestations proposés par Noor la Source en soi sur son site et, à ce titre, ne pas être dans un état de faiblesse au sens de l’article 223-15-2 du Code Pénal.
7/ Le client déclare avoir pris connaissance des présentes dispositions avant de passer commande de prestations de services.
8/ Il est de la responsabilité exclusive de chaque client de définir ses besoins et de s’assurer du bien fondé de la prestation choisie.
9/ La passation d’une commande implique de la part du client l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, ainsi que la confirmation de sa pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre de ces conditions générales de vente.
10/ Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Les CGV modifiées sont toujours consultables sur le site internet Noor la Source en Soi. Il revient au client de les consulter avant chaque achat.
11/ Les prestations ont lieu à distance et peuvent être dispensée à une personne résidant hors de France.
Les Cristaux programmés sont vendus en France uniquement.
Les Ateliers et stages ont lieu en France.
12/ Produits proposés
> Séances individuelles à distance
> Atelier et stages en groupe
> cristaux programmés
13/ les prix sont affichés en euros et payables en euros.
14/ Il sera fait un devis pour les cristaux programmés. Devis envoyé par mail au client qui accepte ou refuse par mail après avoir reçu par Noor toutes les informations en lien avec l’accompagnement.
Le cristal est un minéral porteur d’énergies qui peuvent soutenir une démarche de développement spirituel.
Le client accepte cette définition sans réserve.
15/ Conditions de paiement :
pour les ateliers/stages
Modes de règlement :
> chèque bancaire
> virement bancaire
> espèces
> facture disponible sur demande
Le client verse des arrhes de 30 % à l’inscription, et le solde au premier jour de l’atelier ou stage.
Les arrhes ne pas remboursable en cas d’annulation, sauf si la place laissée vacante est prise par une autre personne.
Auquel cas, le remboursement pourra se faire par virement bancaire sur le compte du client qui devra fournir ses coordonnées de RIB.
Le remboursement intervient au plus tard 30 jours après la fin de l’atelier ou stage.
Pas de remboursement possible après le stage ou atelier pour toute personne :
> ne s’étant pas présenté et n’ayant pas informé de sa non participation
> ayant participé totalement ou en partie au stage.
En cas d’annulation d’atelier pour raison indépendante de la volonté de Noor, une autre date pourra être proposée ou si ce n’est pas possible, les arrhes seront remboursées au plus tard dans les 30 jours qui suivent l’annulation. Par virement bancaire. Le client fournira ses coordonnées RIB.
Pour les séances individuelles
Modes de règlements :
> chèque bancaire
> virement bancaire
> espèces (exceptionnellement pour les personnes ne disposant pas de moyens numériques). Pour ce moyen, il faudra envoyer à la charge du client la somme dans un envoi sécurisé et assuré, à l’adresse qui sera indiquée par Noor.
> facture disponible sur demande
Le paiement doit survenir :
> au plus tard 15 jours avant la séance pour les règlements par chèque
> au plus tard 8 jours avant la séance pour les règlement par virement bancaires
> au plus tard 8 jours avant la séance pour les règlement par espèces
Pour les cristaux programmée
Modes de règlements :
> chèque bancaire
> virement bancaire
> espèces (exceptionnellement pour les personnes ne disposant pas de moyens numériques). Pour ce moyen, il faudra envoyer à la charge du client la somme dans un envoi sécurisé et assuré, à l’adresse qui sera indiquée par Noor.
> une facture est délivrée au règlement total
Le client verse des arrhes de 30 % à l’acceptation du devis, et le solde à la fin de la programmation énergétique, avant l’expédition.
Les frais d’expédition sont en sus du tarif du cristal et sont à la charge du client. Noor donne une estimation au moment de la commande, mais le prix définitif ne peut être connu et donné qu’au moment de la pesée par les services postaux.
Le cristal est envoyé en recommandé avec assurance de la valeur,par la Poste. Le prix définitif de l’expédition est donné au client avant l’envoi.
16/ Processus de commande
Séance individuelle
> prise de RDV par mail ou par téléphone
Stage ou ateliers
> inscription par mail ou par téléphone
Achat d’un cristal programmée
> Entretien téléphonique
> Envoi de photos par mails avec les dimensions
> le devis comprend l’objet cristal + travail énergétique+l’estimation des frais d’expédition
> transfert de la propriété au paiement intégral du cristal programmé
> Noor ne peut fournir de garantie d’exactitude de représentation. Les photos sont des apparences de fait inexactes (zoom, perspective, lumière, etc …) de l’objet qui sera programmé et envoyé mais elles ne peuvent être contractuelles.
> Noor donne toujours le poids du cristal et au moins 2 valeur de dimension (exemple hauteur et largeur)
> expédition par la poste
> recommandé avec assurance à valeur
17/ Rétractation – annulation – refus de délivrer une prestation
Pour les cristaux programmés
Pas de possibilité de rétractation après l’expédition
> Il existe des exceptions légales au titre desquelles le droit de rétractation ne s’applique pas. Elles sont prévues par l’article L. 221-28 du Code de la consommation et couvrent les contrats :
– “ De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
– « De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés »
Pour les séances individuelles
Aucun remboursement après prestation.
Vous pouvez annuler votre séance à tout moment, mais celle-ci ne pourra être remboursée si vous l’annulez dans les 48h avant le RDV.
Il est important d’honorer un Rdv de séance, et donc de se tenir au RDV fixé. La séance est un Rdv important.
Le planning de Noor est serré, ainsi, Noor ne peut déplacer les RDV facilement.
Si vous avez un empêchement MAJEUR, prévenez Noor aussitôt et une autre date sera fixée.
Noor se réserve le droit d’annuler une séance sans préavis si elle estime qu’un client ne correspond pas ou plus à ses valeurs. Dans ce cas si le paiement a été fait, le client sera remboursé intégralement par virement bancaire.
Noor se réserve le droit de refuser toute demande de prestation quelle qu’elle soit et sans motif.
18/ ENREGISTREMENT DE SÉANCE :
> Vous n’êtes pas autorisé à enregistrer Noor.
> Noor, dans une démarche pédagogique et humanitaire, peut, de façon anonymisée, enregistrer des parties de séances pour partager à sa communauté (via tout réseau social), les enseignements qui sont transmis lors de séances individuelles.
19/ Modalité de réclamation
Contacter Noor à : contact@nour-la-source-en-soi.com
III/ POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
(24 Mai 2018 – conforme au RGPD)
Les 7 principaux points à connaître sur noor-la-source-en-soi.com
Avant de te lancer dans la lecture détaillée de la politique :
1) Je suis Noor, je propose des outils d’accompagnement spirituel .
2) Afin que ma communication avec toi soit pertinente, je me base sur tes données : les cookies que tu as accepté en visitant le site, le nom et l’email que tu m’as confié si tu as posté un commentaire sur le site ou t’es inscrit.e à ma newsletter et les informations que tu as pu me fournir en répondant à mes sondages ou en faisait appel à mes services (témoignages clients).
3) Je respecte les principes du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).
4) Tes données t’appartiennent. Tu as la possibilité de révoquer ton abonnement à ma newsletter à tout moment (via le lien de désabonnement présent en bas de chaque email que je t’envoie) et je ne conserverai pas ton nom ni ton adresse email dans ma base de données. Ces informations seront supprimées immédiatement. Pour les données relatives aux commentaires laissés sur le site ou les témoignages clients, il te suffit de m’envoyer un email à contact@noor-la-source-en-soi.com et elles seront supprimées avec ton commentaire. Tu peux également faire valoir tes droits afin que je n’utilise pas les informations que tu m’as transmises via les sondages d’opinion. Ainsi, tu restes maître de tes informations.
5) Si tu es inscrit.e à la newsletter, sache que je peux utiliser ton email pour t’envoyer, de temps à autres, des offres commerciales sur mes services ou ceux de mes affiliés. Toutefois, et parce que je déteste le spam autant que toi, sois assuré.e que jamais ton adresse email ne sera revendue à d’autres personnes ou sociétés.
6) Certaines données statistiques (liées à l’utilisation du site internet et de sa newsletter) sont conservées sous une forme anonymisée ou agrégée durant une durée de 26 mois.
7) En t’abonnant à la newsletter, ou en publiant un avis sur le site internet noor la source en soi, ou en surfant sur le site internet noor la source ensoi, tu reconnais avoir été parfaitement informé.e par noor-la-source-en-soi.com et accepter sans réserve la présente politique de confidentialité. N’hésite pas à lire les détails de tous ces points, avec attention, ci-dessous. En cas de question, tu peux me contacter à contact@nour-la-source-en-soi.com.
Bonne lecture !
Lorsque vous visitez le site internet noor-la-source-en-soi.com, écrivez un commentaire ou vous inscrivez à la newsletter, nous collectons et traitons des données personnelles à propos de vous. Ce document vous aide à comprendre quelles informations personnelles nous collectons sur vous, comment nous les collectons, dans quels buts nous les utilisons et les droits que vous avez concernant vos données personnelles.
Lorsque nous utilisons les termes « nous » et « notre », nous désignons Nour la Source en Soi®. Nous utilisons également le terme « Politique » pour renvoyer à la présente Politique de confidentialité. Noor est l’entité responsable du traitement de vos données personnelles.
1 Données personnelles : ce que nous collectons et à quelles fins
1.1 Données maîtres
Lorsque vous rédigez votre premier commentaire sur le Site Internet ou vous inscrivez à la newsletter, nous collectons les données personnelles suivantes sur vous (les « Données maîtres ») :
- Votre nom d’utilisateur
- Votre adresse e-mail
Ces informations sont obligatoires, ce qui signifie qu’il n’est pas possible d’écrire un commentaire sur le Site Internet ou de recevoir la newsletter sans elles.
Vous pouvez choisir d’ajouter si vous le souhaitez des données personnelles supplémentaires à votre profil de commentateur. Ces informations supplémentaires feront partie de votre profil public et des Données maîtres.
Sachez qu’en fonction des informations que vous ajoutez à votre profil et du nom d’utilisateur que vous choisissez, vous pouvez être ou ne pas être anonyme.
Si après avoir fait appel à nos services, vous avez choisi de fournir un témoignage client, nous avons collecté et potentiellement diffusé sur vous les données suivantes :
- Votre nom d’utilisateur
- Votre témoignage client
1.2 Informations contenues dans les commentaires
Veuillez ne pas partager d’informations personnelles sensibles avec nous, qu’ils vous concernent ou concernent d’autres personnes.
1.3 Cookies
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1.5 Newsletter
Nous collectons les informations que vous nous fournissez lorsque vous vous inscrivez pour recevoir nos newsletters (nous collectons votre nom, adresse e-mail et préférences en termes de rythme de réception de cette newsletter). Si vous ne souhaitez plus recevoir nos newsletters, vous pouvez vous désabonner en vous connectant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter.
1.6 À quelles fins utilisons-nous vos informations personnelles ?
Nous utiliserons les informations que vous nous fournissez :
- Pour vous fournir nos services et afficher vos commentaires
- Pour améliorer le Site Internet et nos services
- Pour répondre à vos questions et vous fournir le service client associé
- Pour vous envoyer nos newsletters pouvant contenir des offres commerciales reliées à Noor la source en soi ou à ses affiliés
- Pour activer la fonctionnalité de partage social
- Pour afficher quels membres de vos Réseaux sociaux suivent Nour la Source en Soi afin d’accroître la confiance et de créer une meilleure expérience pour les utilisateurs sur notre Site Internet
- Pour partager les témoignages clients afin d’accroître la confiance
- Pour divers motifs professionnels internes, notamment l’analyse des données, l’audit, le contrôle et la prévention de la fraude, le développement de nouveaux produits et services, l’amélioration ou la modification du Site Internet ou de nos services, l’identification des tendances d’utilisation, la détermination de l’efficacité de nos campagnes de promotion et l’exploitation et le développement de nos activités commerciales
- Pour nous conformer à des dispositions juridiques et aux procédures judiciaires, aux demandes des autorités publiques, aux normes sectorielles pertinentes ainsi qu’à nos politiques internes
- Pour faire appliquer nos conditions générales
- Pour protéger nos opérations ou celles de nos affiliés
- Pour protéger nos droits, notre confidentialité, notre sécurité ou notre propriété et/ou ceux de nos affiliés, ainsi que les vôtres ou ceux des tiers
- Pour nous permettre d’exercer des recours disponibles ou de limiter les dommages que nous subissons
1.7 Sur quelle base juridique traitons-nous vos données personnelles ?
Nous avons besoin de traiter vos informations personnelles afin de :
- Mettre en œuvre notre contrat avec vous (voir l’Article 6.1.b du RGPD)
- Poursuivre nos propres intérêts commerciaux légitimes liés à l’exploitation du Site Internet et à la mise à disposition de nos services ou à la poursuite des intérêts légitimes des tiers tant que vos intérêts et vos droits fondamentaux ne l’emportent pas sur ces intérêts (voir l’Article 6.1.f du RGPD).
- Pour l’établissement, l’exercice ou la défense de droits en justice, si nécessaire (voir l’Article 9.2.f du RGPD)
Certains de ces motifs relatifs au traitement de vos données personnelles se chevauchent, il peut donc y avoir plusieurs raisons qui justifient que nous traitions vos informations personnelles.
Dans les cas, limités, où vous avez expressément accordé votre consentement à ce que nous traitions vos données personnelles (voir l’Article 6.1.a du RGPD), par exemple, lorsque vous souscrivez à nos newsletter, vous êtes libre de révoquer votre consentement à tout moment.
Si vous souhaitez obtenir davantage d’informations concernant les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour traiter vos informations personnelles, veuillez contacter notre Délégué à la protection des données : contact@noor-la-source-en-soi.com
2 Divulgation d’informations personnelles
Divulgation d’informations personnelles sur le Site Internet
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Géolocalisation
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3 Responsable du traitement des données
3.1 Les informations à l’égard desquelles nous sommes le responsable du traitement
Nous sommes le responsable du traitement des Données maîtres que vous saisissez en lien avec votre création et la gestion de votre profil, ce qui inclut, sans s’y limiter, votre nom, votre mot de passe et votre adresse e-mail, ainsi que l’enregistrement de votre adresse IP.
3.2 Informations à l’égard desquelles vous êtes le responsable du traitement
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4 Liens vers des sites Internet
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5 Sous-traitants et transfert d’informations personnelles
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À votre demande, et potentiellement en contrepartie d’une éventuelle rémunération au taux horaire applicable des sous-traitants à tout moment pour ce travail, les sous-traitants doivent vous fournir des informations suffisantes pour démontrer que les mesures techniques et organisationnelles de sécurité susmentionnées ont été prises.
6 Conservation des données
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7 Mesures de sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables de nature organisationnelle, techniques et administratives pour protéger vos informations personnelles au sein de notre entreprise, et nous contrôlons régulièrement notre système pour y détecter d’éventuelles failles. Cependant, étant donné qu’Internet n’est pas un environnement sûr à 100 %, nous ne sommes pas en mesure de garantir la sécurité des informations que vous nous transmettez. Les e-mails envoyés par l’intermédiaire du Site Internet ne sont pas cryptés, et nous vous recommandons donc de ne pas inclure d’informations confidentielles dans les e-mails que vous nous envoyez via le formulaire de contact. Nous œuvrons en permanence à améliorer nos pratiques de sécurité et nous mettrons à jour ces informations à mesure que ces pratiques évoluent.
8 Cookies
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8.1 Quels types de Cookies utilisons-nous ?
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